VOTRE PROJET
LE CARNET D’INFORMATION DU LOGEMENT : UN OUTIL INCONTOURNABLE POUR VOTRE MAISON

Le carnet d’information du logement pour sa maison neuve : qu’est-ce que c’est et à quoi ça sert ?

Si vous êtes sur le point de faire construire votre maison neuve, vous avez peut-être vaguement entendu parler du CIL : le carnet d'information du logement. Et si vous commencez à entrer dans les détails de votre projet, vous vous posez probablement des questions sur ce dispositif encore méconnu.

Est-ce une nouvelle formalité administrative à ajouter à votre planning ? Est-ce à vous de créer ce carnet ? Est-il obligatoire ? Et à quoi sert-il concrètement dans le cadre de votre projet ?

Rassurez-vous, ce carnet n'a rien de complexe, bien au contraire ! En tant que futur propriétaire, le CIL est pensé pour vous simplifier la vie dès votre emménagement, et pendant de nombreuses années. Dans cet article, on vous explique tout : sa définition, ce qu'il contient, son intérêt, et de quelle manière vous en servir tout au long de la vie de votre maison.

Qu’est-ce que le Carnet d’Information du Logement (CIL) ?

Le carnet d’information du logement, ou CIL, est un dossier obligatoire pour toute construction neuve depuis le 1er janvier 2023. 

Instauré par la loi Climat et Résilience, son objectif est simple : améliorer le suivi, la maintenance et la performance énergétique de tous les logements individuels ou collectifs.

Pour faire simple, le CIL est assimilable au carnet de santé de votre maison. Vous y trouverez toutes les informations utiles à l’entretien des équipements et à la bonne gestion de votre construction dans son ensemble.

Bon à savoir

En tant que maître d'ouvrage et futur propriétaire d'une maison neuve, vous devez établir le CIL de votre habitation à partir des documents fournis par votre constructeur. Chez Le Pavillon Français, nous souhaitons vous simplifier au maximum cette formalité. À l'issue de la réunion MAP (mise au point technique), nous vous remettons un carnet d'information du logement au format numérique qui sera complété dès l’ouverture de votre chantier et agrémenté tout au long de la construction.

Que contient le carnet d’information du logement pour une maison neuve ?

Le CIL rassemble toutes les informations techniques et administratives de votre maison. C'est un peu comme un gros dossier papier conservé au fond d'un placard « en cas de besoin », mais bien moins encombrant (et plus simple à retrouver).

Voici ce que vous trouverez dans votre carnet numérique :

• Le permis de construire et toutes les autorisations administratives.
• Les plans de votre maison, y compris les schémas techniques (plans de réseaux par exemple).
• La liste et les caractéristiques des matériaux utilisés (types d’isolants, planchers, toiture, menuiseries, revêtements). Des données utiles pour un remplacement ponctuel ou pour attester de leur qualité en cas de vente.
• Les systèmes de chauffage, de ventilation ou de production d'eau chaude sanitaire mis en œuvre.
• Les notices d’utilisation et d’entretien des équipements installés.
• Les différents diagnostics obligatoires comme le DPE (diagnostic de performance énergétique).
• Les attestations réglementaires : conformité électrique, respect de la RE 2020, attestation de fin de chantier, etc.

Chez Le Pavillon Français, nous nous occupons de collecter et de classer tous ces documents pour vous. Le carnet vous est transmis au format numérique grâce à un espace client sécurisé sur la plateforme Be In Home. Une solution dématérialisée qui vous permet de stocker tous vos documents au même endroit, et de les retrouver en un clic.

Quels sont les avantages concrets du CIL pour les propriétaires ?

Le carnet d’information du logement n'est pas qu’un « simple » dossier bien classé, stocké dans un coin. Voyez-le plutôt comme un véritable outil de pilotage de votre maison, simple, utile et accessible à tout moment.

Voici comment il peut concrètement vous aider dans votre quotidien de propriétaire :

• Gérer l’entretien plus facilement : le carnet vous alerte automatiquement lorsqu’un équipement nécessite une visite annuelle (VMC, chaudière, poêle à bois, etc.). 
• Suivre vos consommations énergétiques : en comprenant mieux vos dépenses énergétiques, vous saurez comment agir pour faire des économies (eau, gaz, électricité).
• Réagir rapidement en cas de panne : toutes les notices, références et coordonnées des professionnels à contacter sont à portée de clic.
• Préparer vos travaux futurs : vous pouvez télécharger tous les plans et fiches techniques pour faire réaliser un devis ou une nouvelle déclaration préalable à partir de données à jour.
• Justifier de votre sérieux : le carnet contient toutes les attestations de conformité et d’entretien, utiles en cas de revente ou de demande d’assurance.
• Rester maître de votre habitation : d’un coup d’œil, retrouvez des informations précises comme la nature des matériaux utilisés, la performance de votre isolation actuelle, etc.

Exemple concret : quelques années après votre emménagement, vous souhaitez installer une borne de recharge pour véhicule électrique dans votre garage. Grâce à votre carnet d’information du logement, vous retrouvez rapidement :

• le plan du réseau électrique existant ;
• la puissance de raccordement du tableau ;
• les références de l’installation électrique d’origine ;
• les coordonnées de l’électricien ayant réalisé les travaux.

Vous gagnez du temps et informez correctement le nouveau professionnel chargé des travaux pour qu’il puisse les réaliser en toute sécurité et en conformité.

Le carnet d'information du logement : utile lorsque votre maison neuve évolue

Les travaux d'amélioration ou de rénovation après la livraison

Votre CIL continue de vous accompagner plusieurs années après la livraison de votre maison. Il est conçu pour évoluer avec votre logement et doit répertorier tous les travaux d'amélioration énergétique que vous pourriez effectuer dans l'avenir. 

Par exemple, vous décidez :

• d’ajouter un poêle à bois ;
• d’installer des panneaux solaires ;
• d’aménager les combles ;
• d'ajouter des occultations solaires.

Dans ce cas, vous devrez ajouter toutes les pièces relatives à ces travaux dans votre carnet : factures, fiches techniques, notices, attestations de performance, plans actualisés, etc. 

Grâce à cette mise à jour, vous :

• gardez une trace de toutes les améliorations réalisées ;
• valorisez votre bien immobilier ;
• restez conforme avec la législation en vigueur ;
• facilitez les futures interventions techniques grâce à des données toujours à jour.

À savoir

Le CIL doit être tenu à jour par le propriétaire au fil des modifications de son logement (article L126-35-5 du Code de la construction et de l'habitation).

CIL et mise en location : comment ça fonctionne ?

Vous construisez une maison pour la louer ? Votre projet de vie évolue ? Sachez que le carnet numérique s'adapte également à cette situation.

En tant que propriétaire bailleur, vous avez la possibilité de :

• Créer un accès spécifique (et restreint) pour votre locataire : il consulte uniquement les informations qui lui sont nécessaires (notices, entretiens) ;
• Centraliser tous les documents liés à votre patrimoine immobilier : fonctionnalité utile si vous possédez plusieurs logements à louer ;
• Classer les documents liés à un départ ou une entrée dans les locaux : état des lieux, quittances, entretiens faits pendant la location ;
• Conserver une traçabilité complète des interventions effectuées, y compris en cas de changement de locataires.

Le CIL en cas de revente : un vrai plus pour valoriser votre logement

Lorsque vous revendez votre maison, vous avez l'obligation de transmettre son carnet d'information au nouveau propriétaire lors de l’acte authentique. 

Si vous présentez un carnet régulièrement mis à jour, vous valorisez un logement suivi, bien entretenu, dont la performance énergétique est maîtrisée et optimisée.

Un logement avec un CIL complet se révèle plus rassurant pour un acquéreur, et peut donc se revendre avec plus de facilité.

Quand et comment recevez-vous votre carnet avec Le Pavillon Français ?

Chez Le Pavillon Français, nous vous remettons votre carnet d’information du logement à l'issue de la MAP (réunion de mise au point technique). C’est-à-dire lorsque vos choix de matériaux et d'implantation sont arrêtés, et avant le début du chantier. Votre CIL est prérempli avec :

• les données techniques transmises par nos équipes ;
• les plans validés ensemble ;
• les équipements prévus au contrat de construction.

Puis, les autres pièces sont ajoutées au fur et à mesure en fonction de l’avancement de la construction. Bien sûr, tous ces documents sont mis à jour au fil des éventuelles modifications en cours de travaux. 

Et ensuite ? Vous conservez l’accès à votre carnet pendant 20 ans, via la plateforme numérique sécurisée Be In Home. 

À tout moment, vous êtes libre de l’enrichir avec de nouveaux documents liés à votre logement : devis, attestations d'entretien, fiches techniques, travaux réalisés.

Vous remplacez un équipement ? Vous ajoutez une menuiserie ou agrandissez votre maison ? Il vous suffit de mettre à jour votre carnet directement dans votre espace personnel. 

Et si nous construisions votre future maison ensemble ? Pour Le Pavillon Français, chaque maison est unique, conçue selon vos besoins, votre budget et votre mode de vie.
Nos créateurs de projets vous accompagnent à chaque étape, avec exigence, écoute et transparence. Contactez-nous pour donner vie à un projet de construction entièrement personnalisé.